60097_PLU_20260223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUTENCOURT"



Informations

Nom du document DU_60097
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUTENCOURT
Maillage 60097 BOUTENCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2026 à 14:45
Publié le 30/04/2026 à 15:44
Mis à jour le 30/04/2026 à 15:44
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 60097_PLU_20260223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-27862bf4a54392752b9933ebc18a1963
Producteur Mairie de Boutencourt
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUTENCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60097
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.839857,49.3033292,1.9117457,49.3343841]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/02/2026
Date de publication : 23/02/2026
Date de révision : 23/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60097_procedure_20260223.pdf Procédure
60097_rapport_20260223.pdf Rapport
60097_padd_20260223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60097_prescription_surf_05_00_20260223.pdf Emplacement réservé
60097_reglement_20260223.pdf Règlement écrit
60097_reglement_graphique_20260223.pdf Règlement graphique
60097_avis_mrae_20260223.pdf Avis mrae
60097_avis_ppa_20260223.pdf Avis ppa
60097_enquete_publique_20260223.pdf Enquete publique
60097_info_lin_19_01_20260223.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60097_info_lin_19_01_notice_20260223.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60097_info_surf_14_00_20260223.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60097_info_surf_14_00_notice_20260223.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60097_liste_annexes_20260223.pdf Liste annexes
60097_liste_iju_20260223.pdf Liste iju
60097_liste_sup_20260223.pdf Liste sup
60097_pg_20260223.pdf Pg
60097_plan_sup_20260223.pdf Plan sup
60097_orientations_amenagement_18_00_20260223.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Boutencourt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boutencourt@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Boutencourt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boutencourt@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.