60009_PLU_20140908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLONNE"


Informations

Nom du document DU_60009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLONNE
Maillage 60009 ALLONNE
Source Inconnue
Téléversé le 02/03/2017 à 16:03
Publié le 24/05/2018 à 16:17
Mis à jour le 12/12/2022 à 15:11
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 60009_PLU_20140908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-278ae4950c6cdc59e23f619f99c77a98
Producteur Commune d'Allonne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALLONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.0721910675809676,49.367409753753925,2.159292040151499,49.422763733659906]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 24/06/2013
Date de publication : 20/02/2017
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Flux WMS du Géoportail de l'Urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Allonne
Téléphone : 03 44 02 06 69
Courriel : mairie.allonne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Téléphone : 03 44 15 68 00
Courriel : sig@beauvaisis.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60009 ALLONNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.