21023_PLU_20170302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARNAY-LE-DUC"



Informations

Nom du document DU_21023
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARNAY-LE-DUC
Maillage 21023 ARNAY-LE-DUC
Source Inconnue
Téléversé le 10/11/2017 à 09:32
Publié le 13/11/2017 à 14:11
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 21023_PLU_20170302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2794c00947ea96f3d0e059ada00d7a01
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARNAY-LE-DUC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.441309629902993,47.09810449765885,4.530319954884614,47.144911885826744]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21023_info_lin_19_aep_1_20170302.pdf Info lin 19 aep 1
21023_info_lin_19_aep_2_20170302.pdf Info lin 19 aep 2
21023_info_lin_19_eu_20170302.pdf Info lin 19 eu
21023_info_pct_19_1_20170302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21023_info_pct_99_1_20170302.pdf autre relevant de la loi littoral
21023_info_surf_04_20170302.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21023_info_surf_14_1_20170302.pdf Info surf 14 1
21023_info_surf_14_2_20170302.pdf Info surf 14 2
21023_info_surf_17_20170302.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
21023_liste_sup_20170302.pdf Liste sup
21023_orientations_amenagement_1_20170302.pdf OAP 1
21023_orientations_amenagement_2_20170302.pdf OAP 2
21023_padd_20170302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21023_plan_sup_20170302.pdf Plan sup
21023_rapport_20170302.pdf Rapport
21023_reglement_20170302.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-arnay-le-duc@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-arnay-le-duc@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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