69058_CC_20070604

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHIROUBLES"


Informations

Nom du document DU_69058
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHIROUBLES
Maillage 69058 CHIROUBLES
Source Téléversement
Téléversé le 20/04/2022 à 16:58
Publié le 21/04/2022 à 09:06
Mis à jour le 21/04/2022 à 09:06
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 69058_CC_20070604
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-27954ec36b84c5129c7806cc6ee79508
Producteur Communauté de communes Saône Beaujolais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHIROUBLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/04/2022.
Emprise [4.6184472,46.1718871,4.6805145,46.1986064]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69058_procedure_20070405.pdf Procédure
69058_procedure_20070604.pdf Procédure
69058_rapport_20070604.pdf Rapport
69058_info_surf_19_1_20070604.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69058_info_surf_99_1_20070604.pdf autre relevant de la loi littoral
69058_reglement_graphique_20070604.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Saône Beaujolais
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccsb-saonebeaujolais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccsb-saonebeaujolais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.