200067437_SCOT_20251210

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PROVENCE ALPES AGGLOMERATION"


Informations

Nom du document scot_200067437
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PROVENCE ALPES AGGLOMERATION
Maillage scot_200067437 SCOT PROVENCE ALPES AGGLOMERATION
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2025 à 10:11
Publié le 18/12/2025 à 10:39
Mis à jour le 18/12/2025 à 10:40
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 200067437_SCOT_20251210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-27b095b13fd26a7604082ca393ecf5e3
Producteur Provence Alpes Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT PROVENCE ALPES AGGLOMERATION. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200067437
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8643383,43.7362231,6.5468111,44.4274634]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200067437_procedure_20251210.pdf Procédure
200067347_daac_20251210.pdf Document d'Aménagement Artisanal Commercial et Logistique (DAACL)
200067347_doo_20251210.pdf Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO)
200067347_pas_20251210.pdf Projet d'Aménagement Stratégique (PAS)
200067347_conclusions_avis_enquete_publique_20251210.pdf Conclusions et avis de la commission d'enquête
200067347_consommation_espace_20251210.pdf Analyse de la consommation d'espace
200067347_diagnostic_20251210.pdf Diagnostic
200067347_eie_20251210.pdf Etat Initial de l'Environnement (EIE)
200067347_evaluation_environnementale_20251210.pdf Evaluation environnementale
200067347_justification_choix_20251210.pdf Justification des choix
200067347_rapport_enquete_publique_20251210.pdf Rapport de synthèse de l'enquête publique
200067347_rnt_20251210.pdf Résumé non technique
200067347_tableau_modifications_20251210.pdf Tableau des modifications post arrêt

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Provence Alpes Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : raphael.vera@provencealpesagglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : raphael.vera@provencealpesagglo.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.