28160_PLU_20170629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRANCOURVILLE"


Informations

Nom du document DU_28160
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRANCOURVILLE
Maillage 28160 FRANCOURVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2024 à 12:00
Publié le 28/05/2024 à 14:30
Mis à jour le 28/05/2024 à 14:30
Statut
Version 8
Nom de l'archive 28160_PLU_20170629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-27c7891f0e03179b2eaf380910d78796
Producteur Chartres Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRANCOURVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28160
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.6204899,48.3733463,1.6961887,48.4282748]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28160_procedure_20170629.pdf Procédure
28160_rapport_20080229.pdf Rapport
28160_padd_20080229.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28160_prescription_surf_05_00_20080229.pdf Emplacement réservé
28160_prescription_surf_07_00_20080229.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
28160_reglement_20080229.pdf Règlement écrit
28160_reglement_20131213.pdf Règlement écrit
28160_reglement_graphique_1_20080229.pdf Règlement graphique 1
28160_reglement_graphique_2_20080229.pdf Règlement graphique 2
28160_reglement_graphique_3_20080229.pdf Règlement graphique 3
28160_reglement_graphique_4_20080229.pdf Règlement graphique 4
28160_annexes_documentaires_20080229.pdf Annexes documentaires
28160_liste_contraintes_20080229.pdf Liste contraintes
28160_liste_sup_20080229.pdf Liste sup
28160_notice_technique_20080229.pdf Notice technique
28160_plan_aep_20080229.pdf Plan aep
28160_plan_contraintes_20080229.pdf Plan contraintes
28160_plan_eu_20080229.pdf Plan eu
28160_plan_reseaux_20080229.pdf Plan reseaux
28160_plan_sup_20080229.pdf Plan sup
28160_orientations_amenagement_20080229.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.