42284_PLU_20230914

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE"


Informations

Nom du document DU_42284
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
Maillage 42284 SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
Source Téléversement
Téléversé le 21/11/2023 à 14:58
Publié le 30/11/2023 à 16:01
Mis à jour le 30/11/2023 à 16:01
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 42284_PLU_20230914
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-27dc91f499a2ec7437513f384fd79ab2
Producteur Mairie de Saint Romain la Motte

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42284
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.945232,46.0556381,4.0359716,46.1117654]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42284_procedure_20230914.pdf Procédure
42284_rapport_20230914.pdf Rapport
42284_padd_20230914.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42284_prescription_surf_02_20230914.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
42284_prescription_surf_05_20230914.pdf Emplacement réservé
42284_reglement_20230914.pdf Règlement écrit
42284_reglement_graphique_20230914.pdf Règlement graphique
42284_annexes_20230914.pdf Annexes
42284_info_lin_19_01_20230914.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42284_info_lin_19_02_20230914.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42284_info_pct_16_20230914.pdf Site archéologique
42284_info_surf_14_20230914.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
42284_info_surf_19_20230914.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42284_liste_sup_20230914.pdf Liste sup
42284_orientations_amenagement_20230914.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Romain la Motte
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@stromainlamotte.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@stromainlamotte.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.