34056_PLU_20250522

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTELNAU-DE-GUERS"


Informations

Nom du document DU_34056
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTELNAU-DE-GUERS
Maillage 34056 CASTELNAU-DE-GUERS
Source Téléversement
Téléversé le 05/06/2025 à 08:56
Publié le 05/06/2025 à 10:50
Mis à jour le 05/06/2025 à 10:50
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 34056_PLU_20250522
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-27e33175bbb96174bed2ba5b6badc0ff
Producteur Mairie de Castelnau-de-Guers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTELNAU-DE-GUERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34056
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4232597,43.4148959,3.5183658,43.4571903]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34056_procedure_20250522.pdf Procédure
34056_rapport_1_20250522.pdf Partie 1
34056_rapport_2_20250522.pdf Partie 2
34056_rapport_3_20250522.pdf Partie 3
34056_rapport_4_20250522.pdf Partie 4
34056_rapport_5_20250522.pdf Partie 5
34056_rapport_6_20250522.pdf Partie 6
34056_padd_20250522.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34056_prescription_surf_05_00_20250522.pdf Emplacement réservé
34056_prescription_surf_07_00_20250522.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
34056_reglement_20250522.pdf Règlement écrit
34056_reglement_graphique_0_20250522.pdf Tableau d’assemblage
34056_reglement_graphique_1_20250522.pdf Règlement graphique 1
34056_info_surf_04_00_20250522.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34056_info_surf_11_00_20250522.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
34056_info_surf_17_00_20250522.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
34056_info_surf_19_00_1_20250522.pdf Info surf 19 00 1
34056_info_surf_19_00_2_2025052.pdf Info surf 19 00 2
34056_info_surf_19_00_3_20250522.pdf Info surf 19 00 3
34056_info_surf_19_00_4_20250522.pdf Info surf 19 00 4
34056_info_surf_19_00_5_20250522.pdf Info surf 19 00 5
34056_info_surf_32_00_20250522.pdf Secteur de taxe d'aménagement
34056_info_surf_34_00_20250522.pdf Périmètre d'opération d'intérêt national.
34056_info_surf_99_00_1_20250522.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
34056_info_surf_99_00_2_20250522.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
34056_info_surf_99_00_3_20250522.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
34056_info_surf_99_00_4_20250522.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
34056_info_surf_99_00_5_20250522.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
34056_liste_sup_20250522.pdf Liste sup
34056_plan_sup_20250522.pdf Plan sup
34056_orientations_amenagement_20250522.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Castelnau-de-Guers
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-elections@castelnau-de-guers.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-elections@castelnau-de-guers.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.