42323_PLU_20240924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VEAUCHE"


Informations

Nom du document DU_42323
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VEAUCHE
Maillage 42323 VEAUCHE
Source Téléversement
Téléversé le 25/11/2024 à 14:19
Publié le 25/11/2024 à 17:02
Mis à jour le 25/11/2024 à 17:02
Statut
Version 4
Nom de l'archive 42323_PLU_20240924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-27e65e4890f0423d76b83ed878ace214
Producteur EPURES, L'AGENCE D'URBANISME DE LA RÉGION STÉPHANOISE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VEAUCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42323
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2589986,45.5421111,4.3210753,45.5813394]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42323_procedure_20240924.pdf Procédure
42323_rapport_1_20240924.pdf Partie 1
42323_rapport_2_20240924.pdf Partie 2
42323_rapport_3_20240924.pdf Partie 3
42323_rapport_4_20240924.pdf Partie 4
42323_rapport_5_20240924.pdf Partie 5
42323_padd_20240924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42323_prescription_surf_05_20240924.pdf Emplacement réservé
42323_reglement_20240924.pdf Règlement écrit
42323_reglement_graphique_20240924.pdf Règlement graphique
42323_anx_sanitaires_20240924.pdf Anx sanitaires
42323_arrete_sup_20240924.pdf Arrete sup
42323_couverture_20240924.pdf Couverture
42323_liste_sup_20240924.pdf Liste sup
42323_plan_sup_20240924.pdf Plan sup
42323_precription_surf_47_03_20240924.pdf Precription surf 47 03
42323_prescription_02_20240924.pdf Prescription 02
42323_prescription_27_00_20240924.pdf Prescription 27 00
42323_prescription_27_20240924.pdf Prescription 27
42323_prescription_38_20240924.pdf Prescription 38
42323_prescription_surf_14_20240924.pdf Secteur de plan de masse
42323_prescription_surf_19_01_20240924.pdf Prescription surf 19 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EPURES, L'AGENCE D'URBANISME DE LA RÉGION STÉPHANOISE
Téléphone : Aucun
Courriel : abeyron@epures.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : abeyron@epures.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.