36103_PLU_20180406

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUCAY-LE-MALE"



Informations

Nom du document DU_36103
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUCAY-LE-MALE
Maillage 36103 LUCAY-LE-MALE
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2023 à 16:05
Publié le 23/05/2023 à 16:27
Mis à jour le 23/05/2023 à 16:27
Statut
Version 4
Nom de l'archive 36103_PLU_20180406
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2820adbc059e499c3b861c525f843fd0
Producteur Mairie de Luçay-le-Mâle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUCAY-LE-MALE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 36103
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3547392,47.0687766,1.4879679,47.1660836]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36103_rapport_20180406.pdf Rapport
36103_padd_20110314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36103_reglement_20180406.pdf Règlement écrit
36103_annexes_sanitaires_20110314.pdf Annexes sanitaires
36103_info_pct_16_20110314.pdf Site archéologique
36103_info_surf_99_20090615.pdf Autre
36103_liste_sup_20171114.pdf Liste sup
36103_prescription_surf_07_20110314.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
36103_procedure_20180406.pdf Procédure
36103_reglement_graphique_20110314.pdf Règlement graphique
36103_sup_graphique_20171114.pdf Sup graphique
36103_orientations_amenagement_20110314.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Luçay-le-Mâle
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-lucaylemale.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-lucaylemale.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.