47267_PLU_20190925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DE-BUZET"


Informations

Nom du document DU_47267
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DE-BUZET
Maillage 47267 SAINT-PIERRE-DE-BUZET
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2020 à 16:52
Publié le 04/06/2021 à 21:36
Mis à jour le 04/06/2021 à 21:36
Statut
Version 1
Nom de l'archive 47267_PLU_20190925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2867ccab2ce52b3d9a0bacedab81d175
Producteur Mairie de Saint-Pierre-de-Buzet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-DE-BUZET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/06/2021.
Emprise [0.2464717,44.2373093,0.288407,44.2815646]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47267_procedure_20190925.pdf Procédure
47267_rapport_20190925.pdf Rapport
47267_padd_20190925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47267_prescription_lin_25_00_20190925.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47267_prescription_pct_07_00_20190925.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47267_prescription_surf_01_00_20190925.pdf Espace boisé classé
47267_prescription_surf_02_00_20190925.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
47267_prescription_surf_05_00_20190925.pdf Emplacement réservé
47267_prescription_surf_15_00_20190925.pdf Règles d’implantation des constructions
47267_prescription_surf_16_00_20190925.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
47267_prescription_surf_18_00_20190925.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
47267_prescription_surf_25_00_20190925.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47267_reglement_20190925.pdf Règlement écrit
47267_reglement_graphique_20190925.pdf Règlement graphique
47267_info_surf_04_00_20190925.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47267_info_surf_14_00_20190925.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
47267_liste_sup_20190925.pdf Liste sup
47267_plan_sup_1_20190925.pdf Plan sup 1
47267_plan_sup_2_20190925.pdf Plan sup 2
47267_plan_sup_3_20190925.pdf Plan sup 3
47267_orientations_amenagement_20190925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Pierre-de-Buzet
Téléphone : Aucun
Courriel : stpierredebuzet@collectivite47.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : stpierredebuzet@collectivite47.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.