66171_PLU_20250403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CYPRIEN"


Informations

Nom du document DU_66171
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CYPRIEN
Maillage 66171 SAINT-CYPRIEN
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2025 à 13:09
Publié le 04/04/2025 à 13:21
Mis à jour le 04/04/2025 à 13:21
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 66171_PLU_20250403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-287c0aa708d6b369c96fcae4f307261d
Producteur Mairie de Saint-Cyprien

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CYPRIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66171
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9844665,42.5960863,3.0456383,42.6449115]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66171_jugement_20250403.pdf Jugement
66171_procedure_20250403.pdf Procédure
66171_eval_environnement_20250403.pdf Evaluation environnementale
66171_rapport_1_20250403.pdf Partie 1
66171_rapport_2_20250403.pdf Partie 2
66171_rapport_3_20250403.pdf Partie 3
66171_rapport_4_20250403.pdf Partie 4
66171_padd_20250403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66171_prescription_surf_01_20250403.pdf Espace boisé classé
66171_prescription_surf_05_20250403.pdf Emplacement réservé
66171_prescription_surf_07_1_20250403.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
66171_prescription_surf_07_20250403.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
66171_prescription_surf_08_20250403.pdf Terrain cultivé et espaces non bâtis nécessaires au maintien des continuités écologiques à protéger à protéger en zone urbaine
66171_reglement_20250403.pdf Règlement écrit
66171_reglement_graphique_20250403.pdf Règlement graphique
66171_AnnexesSanitaires_20240425.pdf AnnexesSanitaires
66171_Carte_feu_de_foret_vegetation_20250403.pdf Carte feu de foret vegetation
66171_Cartographie_bruit_infrastructures_routieres_20250403.pdf Cartographie bruit infrastructures routieres
66171_Liste_sup_20250403.pdf Liste sup
66171_PPRNP_20250403.pdf PPRNP
66171_compte_rendu_reunion_PPA_20250403.pdf Compte rendu reunion PPA
66171_info_pct_16_20250403.pdf Site archéologique
66171_info_surf_04_20250403.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66171_info_surf_11_20250403.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
66171_info_surf_14_20250403.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66171_info_surf_33_20250403.pdf Droit de préemption commercial
66171_jugement_20250403.pdf Jugement
66171_plan_archeo_bruit_7500_20240425.pdf Plan archeo bruit 7500
66171_plan_dpu_zac_20250403.pdf Plan dpu zac
66171_plan_sup_20250403.pdf Plan sup
66171_prescription_surf_01_20250403.pdf Espace boisé classé
66171_prescription_surf_05_20250403.pdf Emplacement réservé
66171_prescription_surf_07_1_20250403.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
66171_prescription_surf_07_20250403.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
66171_prescription_surf_08_20250403.pdf Terrain cultivé et espaces non bâtis nécessaires au maintien des continuités écologiques à protéger à protéger en zone urbaine
66171_rapport_CE_reponses_PPA_20250403.pdf Rapport CE reponses PPA
66171_orientations_amenagement_20250403.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Cyprien
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-saint-cyprien.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@stcyprien.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.