70542_CC_20250403

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VENERE"


Informations

Nom du document DU_70542
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VENERE
Maillage 70542 VENERE
Source Téléversement
Téléversé le 07/07/2025 à 15:12
Publié le 07/07/2025 à 16:16
Mis à jour le 07/07/2025 à 16:16
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 70542_CC_20250403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-288067ffbd1592100231b08372e215a9
Producteur Initiative Aménagement et Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENERE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 70542
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6502567,47.3426111,5.7014624,47.3753187]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
70542_procedure_20250403.pdf Procédure
70542_rapport_20250403.pdf Rapport
70542_LISTE_ANNEXES_20250403.pdf LISTE ANNEXES
70542_etude_realisee_dans_le_cadre_de_l_article_L_111_8_du_code_de_l_urbanisme_20250403.pdf Etude realisee dans le cadre de l article L 111 8 du code de l urbanisme
70542_plan_sup_20250403.pdf Plan sup
70542_sectorisation_graphique_1_20250403.pdf Sectorisation graphique 1
70542_sectorisation_graphique_2_20250403.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.