200068450_PLUi_20151116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ARGENTAN INTERCOM"


Informations

Nom du document DU_200068450
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ARGENTAN INTERCOM
Maillage 200068450 PLUI ARGENTAN INTERCOM
Source Inconnue
Téléversé le 11/07/2017 à 11:58
Publié le 19/07/2017 à 09:12
Mis à jour le 17/10/2022 à 12:15
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 200068450_PLUi_20151116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-288dd5008090bdd2205e3922a8ec4211
Producteur Argentan Intercom
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI ARGENTAN INTERCOM. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [-0.0996004243290645,48.63320340550175,0.0824532024922349,48.83508973202464]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020
Localisateurs de ressources
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf ()
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Argentan Intercom
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-argentan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Argentan Intercom
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-argentan.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.