44152_PLU_20240219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-ANNE-SUR-BRIVET"


Informations

Nom du document DU_44152
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-ANNE-SUR-BRIVET
Maillage 44152 SAINTE-ANNE-SUR-BRIVET
Source Téléversement
Téléversé le 19/06/2024 à 11:00
Publié le 19/06/2024 à 12:10
Mis à jour le 19/06/2024 à 12:10
Statut
Version 2
Nom de l'archive 44152_PLU_20240219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-289b013fed5e47e27b20892df8a3e1ba
Producteur Agence d'Attractivité et de Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-ANNE-SUR-BRIVET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44152
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-2.0820848,47.4282957,-1.9755077,47.4801073]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44152_procedure_20240219.pdf Procédure
44152_rapport_20240219.pdf Rapport
44152_padd_20240219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44152_reglement_20240219.pdf Règlement écrit
44152_reglement_graphique_1_20240219.pdf Règlement graphique 1
44152_reglement_graphique_2_20240219.pdf Règlement graphique 2
44152_reglement_graphique_3_20240219.pdf Règlement graphique 3
44152_reglement_graphique_4_20240219.pdf Règlement graphique 4
44152_aep_20240219.pdf Aep
44152_assainissement_20240219.pdf Assainissement
44152_eu_20240219.pdf Eu
44152_info_surf_04_00_20240219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44152_inventaire_zones_humides_20240219.pdf Inventaire zones humides
44152_liste_SUP_20240219.pdf Liste SUP
44152_liste_annexes_20240219.pdf Liste annexes
44152_liste_annexes_sanitaires_20240219.pdf Liste annexes sanitaires
44152_plan_SUP_20240219.pdf Plan SUP
44152_zonage_pluvial_20240219.pdf Zonage pluvial
44152_orientations_amenagement_20240219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.