19015_PLU_20230605

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'AYEN"


Informations

Nom du document DU_19015
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'AYEN
Maillage 19015 AYEN
Source Téléversement
Téléversé le 04/08/2023 à 14:14
Publié le 17/08/2023 à 15:04
Mis à jour le 17/08/2023 à 15:04
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 19015_PLU_20230605
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-28ad727d72b04f9de6eeef6c28bb941c
Producteur commune ayen

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AYEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19015
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2989541,45.227602,1.3512561,45.2829141]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19015_procedure_20221206.pdf Procédure
19015_procedure_20230605.pdf Procédure
19015_rapport_1_20221206.pdf Partie 1
19015_rapport_2_20221206.pdf Partie 2
19015_rapport_3_20221206.pdf Partie 3
19015_rapport_4_20221206.pdf Partie 4
19015_padd_20221206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19015_prescription_pct_07_01_20221206.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
19015_prescription_pct_16_01_20221206.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
19015_prescription_surf_05_02_20221206.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
19015_reglement_20221216.pdf Règlement écrit
19015_reglement_graphique_0_20221216.pdf Tableau d’assemblage
19015_avis_PPA_20221206.pdf Avis PPA
19015_carte_sup_20221206.pdf Carte sup
19015_charte_pomiculture_20221206.pdf Charte pomiculture
19015_defense_incendie_20221206.pdf Defense incendie
19015_haies_CAUE_20221206.pdf Haies CAUE
19015_info_surf_04_00_20230605.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19015_info_txt_17_00_20221206.pdf Info txt 17 00
19015_info_txt_19_01_aep_20221206.pdf Info txt 19 01 aep
19015_info_txt_19_01_eu_20221206.pdf Info txt 19 01 eu
19015_liste_pieces_20221206.pdf Liste pieces
19015_liste_sup_20221206.pdf Liste sup
19015_recommendations_sols_argileux_20221206.pdf Recommendations sols argileux
19015_traitement_dechets_20221206.pdf Traitement dechets
19015_orientations_amenagement_18_06_20221206.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune ayen
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ayen@ayen.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ayen@ayen.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.