55097_PLU_20191015
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALAINES"
Informations
Nom du document | DU_55097 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALAINES |
Maillage | 55097 CHALAINES |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 15/02/2021 à 10:27 |
Publié le | 18/02/2021 à 15:00 |
Mis à jour le | 18/02/2021 à 15:00 |
Statut | Publié |
Version | 4 |
Nom de l'archive | 55097_PLU_20191015 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-28ce106655b10e262cb5662c636499ca |
Producteur | Chalaines |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALAINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/02/2021. |
Emprise | [5.6763797,48.5751351,5.7185672,48.6175309] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 18/02/2021 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Chalaines
Téléphone : Aucun Courriel : Aucun |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : Aucun |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 55097 CHALAINES depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.