200013589_SCOT_20260304

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU BOULONNAIS"


Informations

Nom du document scot_200013589
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU BOULONNAIS
Maillage scot_200013589 SCOT DU BOULONNAIS
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2026 à 15:50
Publié le 20/03/2026 à 16:09
Mis à jour le 20/03/2026 à 16:09
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 200013589_SCOT_20260304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-28df82bbec65a1314b97b045d3df0e8a
Producteur Boulogne Développement Cote d'Opale
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique du BOULONNAIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200013589
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5607754,50.5803778,1.9846865,50.8061161]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200013589_procedure_20260304.pdf Procédure
200013589_daac_20260304.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200013589_doo_20260304.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200013589_pas_20260304.pdf Projet d'aménagement stratégique
200013589_annexe_diagnostic_20260304.pdf Annexe diagnostic
200013589_atlas_diagnostic_20260304.pdf Atlas diagnostic
200013589_cartes_prescriptives_20260304.pdf Cartes prescriptives
200013589_consommation_espace_20260304.pdf Analyse de la consommation d'espace
200013589_diagnostic_20260304.pdf Diagnostic
200013589_etat_initial_environnement_20260304.pdf Etat initial environnement
200013589_evaluation_environnementale_20260304.pdf Evaluation environnementale
200013589_justification_choix_20260304.pdf Justification des choix
200013589_resume_non_technique_20260304.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Boulogne Développement Cote d'Opale
Téléphone : Aucun
Courriel : c.merlin@boulogne-developpement.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Boulogne Développement Cote d'Opale
Téléphone : Aucun
Courriel : c.merlin@boulogne-developpement.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.