70177_CC_20211018

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CORRE"


Informations

Nom du document DU_70177
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CORRE
Maillage 70177 CORRE
Source Téléversement
Téléversé le 25/01/2022 à 10:39
Publié le 25/01/2022 à 13:38
Mis à jour le 25/01/2022 à 13:38
Statut
Version 2
Nom de l'archive 70177_CC_20211018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-28e9e9ae3cbb9d50b9fadfaef0bccc3c
Producteur Initiative A&D

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 70177
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/01/2022.
Emprise [5.9609584,47.9015748,6.0282133,47.9350933]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
70177_procedure_20211018.pdf Procédure
70177_rapport_20211018.pdf Rapport
70177_info_surf_20211018.pdf Info surf
70177_liste_SUP_20211018.pdf Liste SUP
70177_liste_annexes_20211018.pdf Liste annexes
70177_plan_sup_01_20211018.pdf Plan sup 01
70177_plan_sup_02_20211018.pdf Plan sup 02
70177_sectorisation_graphique_1_20211018.pdf Sectorisation graphique 1
70177_sectorisation_graphique_2_20211018.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative A&D
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 70177 CORRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.