24520_PLU_20180409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SARLAT-LA-CANEDA"


Informations

Nom du document DU_24520
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SARLAT-LA-CANEDA
Maillage 24520 SARLAT-LA-CANEDA
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 11:16
Publié le 20/03/2026 à 15:04
Mis à jour le 20/03/2026 à 15:04
Statut Publié
Version 18
Nom de l'archive 24520_PLU_20180409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-28f274a0334db3744292aea67d0bf92f
Producteur Agence Technique Départementale de la Dordogne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SARLAT-LA-CANEDA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24520
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.1335275,44.8496179,1.2648903,44.9624035]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/04/2018
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
24520_procedure_20180409.pdf Procédure
24520_rapport_20180409.pdf Rapport
24520_PADD_20180409.pdf PADD
24520_reglement_20180409.pdf Règlement écrit
24520_Approbation_2010409.pdf Approbation
24520_Prescription_20180409.pdf Prescription

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence Technique Départementale de la Dordogne
Téléphone : Aucun
Courriel : atd24.carto@atd24.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agence Technique Départementale de la Dordogne
Téléphone : Aucun
Courriel : atd24.carto@atd24.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.