54433_CC_20260422

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PORT-SUR-SEILLE"


Informations

Nom du document DU_54433
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PORT-SUR-SEILLE
Maillage 54433 PORT-SUR-SEILLE
Source Téléversement
Téléversé le 01/06/2026 à 11:47
Publié le 01/06/2026 à 12:14
Mis à jour le 01/06/2026 à 12:14
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 54433_CC_20260422
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-28f6e9272fad27bf4074e28c0ca7db00
Producteur ESTERR
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PORT-SUR-SEILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54433
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.1291201,48.8807738,6.1880327,48.9143817]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
54433_procedure_20260422.pdf Procédure
54433_rapport_20260422.pdf Rapport
54433_liste_annexes_20260422.pdf Liste annexes
54433_sectorisation_graphique_20260422.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ESTERR
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ESTERR
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 54433 PORT-SUR-SEILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de PORT-SUR-SEILLE a approuvé une procédure d'élaboration le 22 avril 2026.

      54433_CC_E_20260422  
54433_20260422_arrete_approbation_E_20260422.pdf