72346_PLU_20161213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SUZE-SUR-SARTHE"



Informations

Nom du document DU_72346
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SUZE-SUR-SARTHE
Maillage 72346 LA SUZE-SUR-SARTHE
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2024 à 12:29
Publié le 28/10/2024 à 13:18
Mis à jour le 28/10/2024 à 13:18
Statut
Version 3
Nom de l'archive 72346_PLU_20161213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-28fbbaeaef0a8a5673465c735803ae5c
Producteur COMMUNE DE LA-SUZE-SUR-SARTHE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA SUZE-SUR-SARTHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 72346
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.015312,47.847837,0.0644379,47.9054894]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72346_procedure_20161213.pdf Procédure
72346_rapport_1_20161213.pdf Partie 1
72346_rapport_2_20161213.pdf Partie 2
72346_rapport_3_20161213.pdf Partie 3
72346_rapport_4_20161213.pdf Partie 4
72346_rapport_5_20161213.pdf Partie 5
72346_padd_20161213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72346_prescription_lin_15_01_20161213.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
72346_prescription_lin_99_01_20161213.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72346_prescription_lin_99_02_20161213.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72346_prescription_lin_99_03_20161213.pdf Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
72346_prescription_pct_07_01_20161213.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72346_prescription_pct_99_01_20161213.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72346_prescription_surf_01_01_20161213.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72346_prescription_surf_05_01_20161213.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72346_prescription_surf_07_01_20161213.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72346_prescription_surf_15_01_20161213.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
72346_prescription_surf_15_02_20161213.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales
72346_prescription_surf_31_05_20161213.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
72346_reglement_20161213.pdf Règlement écrit
72346_reglement_graphique_1_20161213.pdf Règlement graphique 1
72346_reglement_graphique_2_20161213.pdf Règlement graphique 2
72346_reglement_graphique_3_20161213.pdf Règlement graphique 3
72346_DEC_PROJ_La_trunetiere_2_20161213.pdf DEC PROJ La trunetiere 2
72346_annexe_STEP_20161213.pdf Annexe STEP
72346_annexe_sanitaire_20161213.pdf Annexe sanitaire
72346_info_surf_04_01_20161213.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72346_info_surf_13_01_20161213.pdf Info surf 13 01
72346_info_surf_14_00_1_20161213.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
72346_info_surf_14_00_2_20161213.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
72346_info_surf_16_01_20161213.pdf Info surf 16 01
72346_info_surf_26_03_20161213.pdf Info surf 26 03
72346_info_surf_26_04_20161213.pdf Info surf 26 04
72346_info_surf_26_05_20161213.pdf Info surf 26 05
72346_info_surf_26_06_20161213.pdf Info surf 26 06
72346_info_surf_26_19_20161213.pdf Info surf 26 19
72346_info_surf_26_20_20161213.pdf Info surf 26 20
72346_info_surf_26_21_20161213.pdf Info surf 26 21
72346_info_surf_26_22_20161213.pdf Info surf 26 22
72346_info_surf_99_01_20161213.pdf autre relevant de la loi littoral
72346_info_surf_SUP_I3.pdf Info surf SUP
72346_liste_sup_20161213.pdf Liste sup
72346_orientations_amenagement_20161213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE DE LA-SUZE-SUR-SARTHE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lasuze.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lasuze.fr


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Procédures en cours

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