22307_PLU_20170706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN"


Informations

Nom du document DU_22307
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN
Maillage 22307 SAINT-JULIEN
Source Inconnue
Téléversé le 03/12/2018 à 11:22
Publié le 04/12/2018 à 09:25
Mis à jour le 11/03/2020 à 12:14
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 22307_PLU_20170706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-290e87f36ff551a7066440a8222978e8
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.