69010_PLU_20190520

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ARBRESLE"


Informations

Nom du document DU_69010
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ARBRESLE
Maillage 69010 L'ARBRESLE
Source Inconnue
Téléversé le 20/02/2020 à 11:12
Publié le 10/03/2020 à 11:16
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 69010_PLU_20190520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-291ac5e38bad8c368c4ce35106a3adaa
Producteur Mairie de l'Arbresle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'ARBRESLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.59562652495941,45.822611851917735,4.624737809552573,45.84678499227219]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69010_annexe_eau_20190520.pdf Annexe eau
69010_info_surf_14_00_20190520.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69010_orientations_amenagement_20190520.pdf OAP
69010_padd_20190520.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69010_prescription_surf_02_00_1_20190520.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69010_prescription_surf_02_00_2_20190520.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69010_procedure_20190520.pdf Procédure
69010_rapport_20190520.pdf Rapport
69010_reglement_20190520.pdf Règlement écrit
69010_reglement_graphique_20190520.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de l'Arbresle
Téléphone : Aucun
Courriel : contactmairie@mairie-labresle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contactmairie@mairie-labresle.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.