50388_PLU_20091124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORVAL SUR SIENNE"


Informations

Nom du document DU_50388
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORVAL SUR SIENNE
Maillage 50388 ORVAL SUR SIENNE
Source Téléversement
Téléversé le 28/07/2023 à 11:49
Publié le 28/07/2023 à 12:06
Mis à jour le 28/07/2023 à 12:06
Statut
Version 2
Nom de l'archive 50388_PLU_20091124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-292f73b4db243ff66e67145381cb864c
Producteur Communauté de communes Coutances Mer et Bocage

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORVAL SUR SIENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50388
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.5060587,48.9861018,-1.4272238,49.0322305]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50388_procedure_20091124.pdf Procédure
50388_rapport_20091124.pdf Rapport
50388_padd_20091124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50388_reglement_20091124.pdf Règlement écrit
50388_SUP_AC1_1_20091124.pdf SUP AC1 1
50388_SUP_plan_1_20091124.pdf SUP plan 1
50388_SUP_texte_20091124.pdf SUP texte
50388_ann_san_20091124.pdf Ann san
50388_assain_1_20091124.pdf Assain 1
50388_assain_2_20091124.pdf Assain 2
50388_assain_3_20091124.pdf Assain 3
50388_eau_potable_1_20091124.pdf Eau potable 1
50388_info_plan_1_20091124.pdf Info plan 1
50388_info_plan_2_20091124.pdf Info plan 2
50388_info_surf_14_1_20091124.pdf Info surf 14 1
50388_plan_1_20091124.pdf Plan 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Coutances Mer et Bocage
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@communaute-coutances.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@communaute-coutances.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.