51378_PLU_20140314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTHELON"


Informations

Nom du document DU_51378
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTHELON
Maillage 51378 MONTHELON
Source Inconnue
Téléversé le 18/11/2019 à 08:45
Publié le 09/07/2020 à 11:10
Mis à jour le 09/07/2020 à 11:10
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51378_PLU_20140314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-29356452e9cca8630ece8e6e8a8b49f7
Producteur Mairie de MONTHELON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTHELON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/07/2020.
Emprise [3.9169144450466633,48.986292169598684,3.952273085323561,49.011565879887186]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51378_liste_servitude_20140314.pdf Liste servitude
51378_orientations_amenagement_1_20140314.pdf OAP 1
51378_padd_20140314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51378_rapport_20140314.pdf Rapport
51378_reglement_20140314.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MONTHELON
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-monthelon51@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-monthelon51@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.