27175_PLU_20210930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CORNY"



Informations

Nom du document DU_27175
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CORNY
Maillage 27175 CORNY
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2022 à 11:24
Publié le 09/03/2022 à 14:34
Mis à jour le 09/03/2022 à 14:34
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 27175_PLU_20210930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-294cb70086ce32e45228fb60f95b24c4
Producteur Mairie déléguée de Boisemont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27175
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/03/2022.
Emprise [1.4237716,49.271197,1.4915919,49.3011732]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27175_procedure_20210930.pdf Procédure
27175_rapport_1_20210930.pdf Partie 1
27175_padd_20210930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27175_prescription_surf_01_00_1_20210930.pdf Espace boisé classé (1)
27175_reglement_20210930.pdf Règlement écrit
27175_reglement_graphique_1_20210930.pdf Règlement graphique 1
27175_annexe_sanitaire_20210930.pdf Annexe sanitaire
27175_liste_sup_20210930.pdf Liste sup
27175_plan_reseaux_20210930.pdf Plan reseaux
27175_plan_sup_20210930.pdf Plan sup
27175_risques_naturelles_20210930.pdf Risques naturelles
27175_orientations_amenagement_1_20210930.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie déléguée de Boisemont
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@frenelles-en-vexin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@frenelles-en-vexin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.