200035715_SCOT_20231220

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CARCASSONNE AGGLO"


Informations

Nom du document scot_200035715
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CARCASSONNE AGGLO
Maillage scot_200035715 SCOT CARCASSONNE AGGLO
Source Téléversement
Téléversé le 19/11/2026 à 15:40
Publié le 19/11/2026 à 16:12
Mis à jour le 19/11/2026 à 16:13
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 200035715_SCOT_20231220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2981f27ac03de9572572f02f07e28264
Producteur CARCASSONNE AGGLO
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique CARCASSONNE AGGLO. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200035715
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1211846,43.0308586,2.7118623,43.438346]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/12/2023
Date de publication : 25/01/2024
Date de révision : 20/12/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200035715_20260925_deliberation_compatibilite_scot_sraddet_20231220.pdf Deliberation compatibilite scot sraddet
200035715_procedure_20231220.pdf Procédure
200035715_daac_20231220.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200035715_doo_20231220.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200035715_pas_20231220.pdf Projet d'aménagement stratégique
200035715_analyses_comptage_consommation_fonciere_20231220.pdf Analyses comptage consommation fonciere
200035715_consommation_espace_20231220.pdf Analyse de la consommation d'espace
200035715_diagnostic_20231220.pdf Diagnostic
200035715_evaluation_environnementale_20231220.pdf Evaluation environnementale
200035715_justification_choix_20231220.pdf Justification des choix
200035715_methodes_comptage_consommation_fonciere_20231220.pdf Methodes comptage consommation fonciere

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CARCASSONNE AGGLO
Téléphone : Aucun
Courriel : cedric.vandaele@carcassonne-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Carcassonne Agglo
Téléphone : Aucun
Courriel : cedric.vandaele@carcassonne-agglo.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.