06053_CC_20210813

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de DALUIS"


Informations

Nom du document DU_06053
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de DALUIS
Maillage 06053 DALUIS
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2022 à 15:07
Publié le 03/03/2022 à 16:39
Mis à jour le 03/03/2022 à 16:39
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 06053_CC_20210813
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-29b46cadb59395ae479e41557679474a
Producteur Mairie de Daluis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DALUIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/03/2022.
Emprise [6.7456691,44.0061503,6.8637677,44.0796288]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06053_procedure_20110422.pdf Procédure
06053_procedure_20210813.pdf Procédure
06053_rapport_20110422.pdf Rapport
06053_rapport_20210813.pdf Rapport
06053_liste_annexes_20210813.pdf Liste annexes
06053_plan_SUP_20210813.pdf Plan SUP
06053_procedure_20210813.pdf Procédure
06053_reglement_graphique_20210813.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Daluis
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.daluis@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.daluis@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.