63098_PLU_20210910

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHASTREIX"


Informations

Nom du document DU_63098
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHASTREIX
Maillage 63098 CHASTREIX
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2022 à 16:19
Publié le 03/05/2022 à 16:42
Mis à jour le 03/05/2022 à 16:42
Statut
Version 8
Nom de l'archive 63098_PLU_20210910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-29e678cd730ae6256cca99747b2c8ea9
Producteur MASSIF DU SANCY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHASTREIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63098
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/05/2022.
Emprise [2.6818271,45.4817756,2.8220771,45.5442671]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63098_procedure_20210910.pdf Procédure
63098_rapport_1_20210910.pdf Partie 1
63098_padd_20210910.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63098_prescription_surf_02_00_20210910.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
63098_prescription_surf_05_03_20210910.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
63098_prescription_surf_07_04_20210910.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
63098_prescription_surf_16_01_20210910.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
63098_prescription_surf_25_00_20210910.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
63098_prescription_surf_31_05_20210910.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
63098_reglement_20210910.pdf Règlement écrit
63098_reglement_graphique_20210910.pdf Règlement graphique
63098_annexes_sanitaires_20210910.pdf Annexes sanitaires
63098_info_surf_10_00_20210910.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
63098_info_surf_19_01_1_20210910.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
63098_info_surf_19_01_2_20210910.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
63098_info_surf_22_00_20210910.pdf Protection des rives des plans d'eau en zone de montagne
63098_info_surf_37_00_20210910.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
63098_info_surf_99_00_1_20210910.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
63098_info_surf_99_00_2_20210910.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
63098_info_surf_99_00_3_20210910.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
63098_info_surf_99_00_4_20210910.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
63098_liste_sup_20210910.pdf Liste sup
63098_plan_sup_20210910.pdf Plan sup
63098_orientations_amenagement_1_20210910.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MASSIF DU SANCY
Téléphone : Aucun
Courriel : communedechastreix@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communedechastreix@orange.fr


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Procédures en cours

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