08480_PLU_20230627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-SEMEUSE"



Informations

Nom du document DU_08480
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-SEMEUSE
Maillage 08480 VILLERS-SEMEUSE
Source Téléversement
Téléversé le 04/08/2023 à 14:49
Publié le 04/08/2023 à 15:03
Mis à jour le 04/08/2023 à 15:03
Statut Publié
Version 19
Nom de l'archive 08480_PLU_20230627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-29f30709e19bd00baa7569c5cadd3521
Producteur Commune de Villers-Semeuse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-SEMEUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08480
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7290519,49.7244523,4.7783834,49.7562429]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08480_procedure_20230627.pdf Procédure
08480_rapport_1_20230627.pdf Partie 1
08480_rapport_2_20230627.pdf Partie 2
08480_padd_20230627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08480_prescription_surf_02_00_20230627.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
08480_prescription_surf_05_00_20230627.pdf Emplacement réservé
08480_reglement_20230627.pdf Règlement écrit
08480_reglement_graphique_1_20230627.pdf Règlement graphique 1
08480_reglement_graphique_2_20230627.pdf Règlement graphique 2
08480_reglement_graphique_3_20230627.pdf Règlement graphique 3
08480_reglement_graphique_4_20230627.pdf Règlement graphique 4
08480_annexes_1_20230627.pdf Annexes 1
08480_annexes_2_20230627.pdf Annexes 2
08480_annexes_3_20230627.pdf Annexes 3
08480_info_lin_19_01_1_20230627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08480_info_lin_19_01_2_20230627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08480_info_pct_42_00_20230627.pdf Secteurs délimités par délibération de l'autorité compétente en matière d'urbanisme, dans lesquels certaines opérations sont soumises à autorisation d'urbanisme
08480_info_surf_04_20230627.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08480_info_surf_14_00_20230627.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
08480_info_surf_32_00_20230627.pdf Secteur de taxe d'aménagement
08480_info_surf_38_00_20230627.pdf Secteurs d'information sur les sols
08480_liste_annexes_20230627.pdf Liste annexes
08480_liste_sup_20230627.pdf Liste sup
08480_plan_sup_20230627.pdf Plan sup
08480_orientations_amenagement_18_00_20230627.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Villers-Semeuse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villers-semeuse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villers-semeuse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.