33490_PLU_20260219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VIVIEN-DE-MEDOC"


Informations

Nom du document DU_33490
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VIVIEN-DE-MEDOC
Maillage 33490 SAINT-VIVIEN-DE-MEDOC
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2026 à 17:50
Publié le 23/02/2026 à 19:03
Mis à jour le 23/02/2026 à 19:03
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 33490_PLU_20260219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-29f759993a6fb78c57062e0c1d912d67
Producteur Commune de Saint-Vivien-de-Médoc
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VIVIEN-DE-MEDOC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33490
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [-1.0684644,45.4129243,-0.9768748,45.4826282]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33490_procedure_20260219.pdf Procédure
33490_rapport_1_20260219.pdf Partie 1
33490_rapport_2_20260219.pdf Partie 2
33490_rapport_3_20260219.pdf Partie 3
33490_padd_20260219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33490_reglement_20260219.pdf Règlement écrit
33490_reglement_graphique_1_20260219.pdf Règlement graphique 1
33490_reglement_graphique_2_20260219.pdf Règlement graphique 2
33490_annexes_plan_AEP_20260219.pdf Annexes plan AEP
33490_annexes_plan_eu_20260219.pdf Annexes plan eu
33490_annexes_sanitaires_20260219.pdf Annexes sanitaires
33490_dossier_PPRI_20260219.pdf Dossier PPRI
33490_dossier_bruit_ITT_20260219.pdf Dossier bruit ITT
33490_etude_l111_8_Pingouleau_20260219.pdf Etude l111 8 Pingouleau
33490_liste_sup_20260219.pdf Liste sup
33490_plan_sup_20260219.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Vivien-de-Médoc
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestviviendemedoc@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Saint-Vivien-de-Médoc
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestviviendemedoc@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.