84094_PLU_20240730

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUYMERAS"


Informations

Nom du document DU_84094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUYMERAS
Maillage 84094 PUYMERAS
Source Téléversement
Téléversé le 09/08/2024 à 09:01
Publié le 09/08/2024 à 09:37
Mis à jour le 09/08/2024 à 09:37
Statut
Version 2
Nom de l'archive 84094_PLU_20240730
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2a1c12f523f8372387ad66d433126029
Producteur Commune de Puyméras

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUYMERAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84094
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.074054,44.2614225,5.1740627,44.314943]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84094_procedure_20240730.pdf Délibération approbation PLU
84094_rapport_1_20240730.pdf Résumé non technique
84094_rapport_2_20240730.pdf Diagnostic territorial
84094_padd_20240730.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84094_reglement_20240730.pdf Règlement écrit
84094_reglement_graphique_20240730.pdf Règlement graphique
84094_DPU_deliberation_20240730.pdf DPU deliberation
84094_arrete_debrousaillement_20240730.pdf Arrêté débrousaillement
84094_arrete_ppri_20240730.pdf Arrêté PPRI
84094_arrete_regime_forestier_20240730.pdf Arrêté régime forestier
84094_liste_sup_20240730.pdf Servitudes d'utilité publique
84094_plan_DPU_20240730.pdf Plan droit de préemption urbain
84094_plan_reseau_aep_20240730.pdf Plan réseau eau potable
84094_plan_reseau_eu_zonage_assainissement_20240730.pdf Plan réseau eu zonage assainissement
84094_plan_sup_20240730.pdf Plan servitudes d'utilité publique
84094_rapport_ppri_20240730.pdf Rapport PPRI
84094_reglement_ppri_20240730.pdf Règlement PPRI
84094_zonage_ppri_20240730.pdf Zonage PPRI
84094_orientations_amenagement_20240730.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.