200050565_SCOT_20200206

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CENTRE OUEST AVEYRON"


Informations

Nom du document scot_200050565
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CENTRE OUEST AVEYRON
Maillage scot_200050565 SCOT CENTRE OUEST AVEYRON
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2026 à 15:04
Publié le 09/10/2026 à 15:55
Mis à jour le 09/10/2026 à 15:55
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 200050565_SCOT_20200206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2a3a0c19c9d4f00780227464e85eb36a
Producteur PETR Centre Ouest Aveyron
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique CENTRE OUEST AVEYRON. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200050565
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.7942043,43.9337049,2.6806907,44.6699339]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/02/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200050565_procedure_20200206.pdf Procédure
200050565_doo_20200206.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200050565_padd_20200206.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200050565_rapport_20200206.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR Centre Ouest Aveyron
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@petr-centreouestaveyron.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : PETR Centre Ouest Aveyron
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@petr-centreouestaveyron.fr

Procédures en cours

Le SCOT CENTRE OUEST AVEYRON a démarré une procédure de modification n°1 le 28 septembre 2026.

      200050565_SCoT_M1_00000000  
200050565_20260928_delib_objectifs_et_modalites1_00000000.pdf