85083_PLU_20250911

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'EPINE"



Informations

Nom du document DU_85083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'EPINE
Maillage 85083 L'EPINE
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2026 à 10:47
Publié le 26/06/2026 à 16:06
Mis à jour le 26/06/2026 à 16:06
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 13
Nom de l'archive 85083_PLU_20250911
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2a4400b114b1747165fc2b8aa77154ec
Producteur Mairie de L'Epine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'EPINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 85083
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.3287157,46.9449493,-2.2258882,46.9987585]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85083_jugement_20250911.pdf Jugement
85083_procedure_20250911.pdf Procédure
85083_rapport_1_20250911.pdf Partie 1
85083_rapport_2_20250911.pdf Partie 2
85083_padd_20250911.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85083_prescription_surf_05_00_20250911.pdf Emplacement réservé
85083_reglement_20250911.pdf Règlement écrit
85083_reglement_graphique_0_20250911.pdf Tableau d’assemblage
85083_reglement_graphique_1_20250911.pdf Règlement graphique 1
85083_reglement_graphique_2_20250911.pdf Règlement graphique 2
85083_Plan_Departemental_Itineraire_Promenade_Randonnee_20250911.pdf Plan Departemental Itineraire Promenade Randonnee
85083_Plan_Prevention_Risque_Littoral_20250911.pdf Plan Prevention Risque Littoral
85083_ZPPAUP_20250911.pdf ZPPAUP
85083_annexe_sanitaire_20250911.pdf Annexe sanitaire
85083_arrete_risque_exposition_au_plomb_20250911.pdf Arrete risque exposition au plomb
85083_droit_preemption_urbain_20250911.pdf Droit preemption urbain
85083_habiter_noirmoutier_20250911.pdf Habiter noirmoutier
85083_liste_pieces_20250911.pdf Liste pieces
85083_liste_sup_20250911.pdf Liste sup
85083_plan_sup_20250911.pdf Plan sup
85083_prescription_isolement_acoustique_20250911.pdf Prescription isolement acoustique
85083_reglementation_puits_forages_20250911.pdf Reglementation puits forages
85083_site_archeologique_20250911.pdf Site archeologique
85083_orientations_amenagement_1_20250911.pdf OAP 1
85083_orientations_amenagement_2_20250911.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de L'Epine
Téléphone : 02 51 39 11 17
Courriel : urbanisme@lepine-iledenoirmoutier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de L'Epine
Téléphone : 02 51 39 11 17
Courriel : urbanisme@lepine-iledenoirmoutier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.