34342_PLU_20250321

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIOLS-EN-LAVAL"


Informations

Nom du document DU_34342
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIOLS-EN-LAVAL
Maillage 34342 VIOLS-EN-LAVAL
Source Téléversement
Téléversé le 10/04/2025 à 12:17
Publié le 10/04/2025 à 14:02
Mis à jour le 10/04/2025 à 14:02
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 34342_PLU_20250321
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2a57a74e4d1426e014ff9ead0d9051ce
Producteur Mairie de Viol-en-Laval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIOLS-EN-LAVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34342
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.7052477,43.7214012,3.7742563,43.7653149]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34342_20150311_delib_prescription_20250321.pdf Délibération de prescription
34342_20220726_delib_arret_20250321.pdf Délibération d'arrêt du document d'urbanisme
34342_20221104_delib_retrait_arret_20250321.pdf Retrait de la délibération d'arrêt
34342_20230310_delib_objectifs_modalites_20250321.pdf Relance des études et de la concertation du PLU
34342_20230531_delib_debat_padd_20250321.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
34342_20231112_delib_debat_padd_20250321.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
34342_20240724_delib_arret_20250321.pdf Délibération d'arrêt du document d'urbanisme
34342_20250321_delib_approbation_20250321.pdf Délibération d’approbation
34342_procedure_20250321.pdf Fichier de suivi de la procédure
34342_rapport_1_20250321.pdf I-1 Rapport de présentation - Justification des choix
34342_rapport_2_20250321.pdf I-2 Evaluation environnementale
34342_rapport_3_20250321.pdf I-2 Evaluation environnementale - Résumé non technique
34342_rapport_4_20250321.pdf I-3 Diagnostic territorial
34342_rapport_5_20250321.pdf I-4 Etat initial de l'environnement
34342_padd_20250321.pdf II Projet d'aménagement et de développement durables
34342_prescription_surf_05_00_20250321.pdf III-3 Liste des emplacements réservés
34342_reglement_20250321.pdf III-1 Règlement écrit et annexes
34342_reglement_graphique_1_20250321.pdf III-2-1 Règlement graphique commune
34342_reglement_graphique_2_20250321.pdf III-2-2 Règlement graphique village
34342_cartouche_PLU_20250321.pdf Cartouche du PLU
34342_cartouche_annexes_20250321.pdf Cartouche des annexes
34342_info_lin_19_01_AEP_20250321.pdf V-2 ANNEXES SANITAIRES - plan du réseau d'AEP
34342_info_surf_14_00_20250321.pdf V-3 CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT TERRESTRE
34342_info_surf_19_01_1_20250321.pdf V-2 ANNEXES SANITAIRES
34342_info_surf_19_01_2_20250321.pdf V-2 ANNEXES SANITAIRES - Etude hydraulique Peyres Canes
34342_info_surf_37_00_20250321.pdf V-4 REGIME FORESTIER
34342_info_surf_99_00_OLD_20250321.pdf V-5 OBLIGATIONS LEGALES DE DEBROUSSAILLEMENT
34342_info_surf_99_00_plomb_20250321.pdf V-6 RISQUE D'EXPOSITION AU PLOMB
34342_liste_SUP_20250321.pdf V-1 Servitudes d'utilite publique - Liste
34342_plan_SUP_20250321.pdf V-1 Servitudes d'utilite publique - Plan
34342_sommaire_20250321.pdf Sommaire du PLU
34342_oap_18_08_20250321.pdf IV-1 OAP Mobilités
34342_oap_18_15_20250321.pdf IV-2 OAP Trame verte et bleue

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Viol-en-Laval
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieviolsenlaval@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieviolsenlaval@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.