91645_PLU_20241216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERRIERES-LE-BUISSON"


Informations

Nom du document DU_91645
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERRIERES-LE-BUISSON
Maillage 91645 VERRIERES-LE-BUISSON
Source Téléversement
Téléversé le 11/02/2025 à 15:37
Publié le 11/02/2025 à 16:08
Mis à jour le 11/02/2025 à 16:08
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 91645_PLU_20241216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2a65a837030f291647636dffb14b9263
Producteur Citadia Conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERRIERES-LE-BUISSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91645
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2235684,48.7357499,2.2853679,48.7664699]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91645_20190318_delib_approbation_R1_20190318.pdf 20190318 delib approbation R1
91645_procedure_20241216.pdf Procédure
91645_rapport_1_20190318.pdf Partie 1
91645_rapport_1_20241216.pdf Partie 1
91645_rapport_2_20241216.pdf Partie 2
91645_rapport_3_20241216.pdf Partie 3
91645_padd_20190318.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91645_prescription_surf_05_00_20190318.pdf Emplacement réservé
91645_prescription_surf_05_00_20241216.pdf Emplacement réservé
91645_prescription_surf_07_00_20190318.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
91645_prescription_surf_07_00_20241216.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
91645_reglement_20190318.pdf Règlement écrit
91645_reglement_20241216.pdf Règlement écrit
91645_reglement_graphique_1_20241216.pdf Règlement graphique 1
91645_reglement_graphique_20190318.pdf Règlement graphique
91645_reglement_graphique_2_20241216.pdf Règlement graphique 2
91645_reglement_graphique_3_20241216.pdf Règlement graphique 3
91645_evaluation_evironnementale_20241216.pdf Evaluation evironnementale
91645_liste_annexes_20190318.pdf Liste annexes
91645_liste_annexes_20241216.pdf Liste annexes
91645_plan_ass_1_20190318.pdf Plan ass 1
91645_plan_ass_2_20190318.pdf Plan ass 2
91645_plan_ass_3_20190318.pdf Plan ass 3
91645_plan_ass_4_20190318.pdf Plan ass 4
91645_plan_ass_5_20190318.pdf Plan ass 5
91645_plan_ass_6_20190318.pdf Plan ass 6
91645_plan_ass_7_20190318.pdf Plan ass 7
91645_plan_ass_8_20190318.pdf Plan ass 8
91645_plan_bruit_20190318.pdf Plan bruit
91645_plan_dpur_20190318.pdf Plan dpur
91645_plan_ep_20190318.pdf Plan ep
91645_plan_patrimone_protege_20190318.pdf Plan patrimone protege
91645_plan_sup_1_20190318.pdf Plan sup 1
91645_plan_sup_1_20241216.pdf Plan sup 1
91645_plan_sup_2_20190318.pdf Plan sup 2
91645_plan_sup_2_20241216.pdf Plan sup 2
91645_prescription_lin_14_00_1_20241216.pdf Secteur de plan de masse (1)
91645_prescription_lin_14_00_2_20241216.pdf Secteur de plan de masse (2)
91645_prescription_lin_15_01_1_20190318.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (1)
91645_prescription_lin_15_01_2_20190318.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (2)
91645_prescription_lin_15_01_3_20190318.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (3)
91645_prescription_lin_15_01_4_20190318.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (4)
91645_prescription_lin_15_01_5_20190318.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (5)
91645_prescription_lin_15_01_6_20190318.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (6)
91645_prescription_lin_15_01_7_20190318.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (7)
91645_prescription_lin_15_01_8_20190318.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (8)
91645_prescription_lin_15_01_9_20190318.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (9)
91645_procedure_dpur_20190318.pdf Procedure dpur
91645_resume_non_technique_20241216.pdf Resume non technique
91645_OAP_1_20190318.pdf OAP 1
91645_OAP_1_20241216.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Citadia Conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com


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Procédures en cours

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