256404278_SCOT_20251211

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS BASQUE ET SEIGNANX"


Informations

Nom du document scot_256404278
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS BASQUE ET SEIGNANX
Maillage scot_256404278 SCOT DU PAYS BASQUE ET DU SEIGNANX
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2025 à 15:10
Publié le 19/12/2025 à 09:20
Mis à jour le 19/12/2025 à 09:30
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 256404278_SCOT_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2a72480444358f443bd9f5e39959381d
Producteur SYNDICAT MIXTE DU SCOT PAYS BASQUE & SEIGNANX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT AGGLOMERATION BAYONNE ET SUD DES LANDES. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 256404278
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-1.792351,42.9507365,-0.7458919,43.5888638]
Informations spatiales Echelle: 1 / 100000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
256404278_20170919_arrete_perimetre_20251211.pdf Arrêté préfectoral de délimitation ou de modification du périmètre
256404278_20181218_delib_prescription_20251211.pdf Délibération de prescription
256404278_20211028_debat_pas_20251211.pdf Debat pas
256404278_20240718_debat_pas_20251211.pdf Debat pas
256404278_20250130_delib_arret_20251211.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
256404278_20251211_delib_approbation_20251211.pdf Délibération d’approbation
256404278_20251217_avis_eval_env_20251211.pdf Avis de la commission d’évaluation environnementale
256404278_20251217_avis_ppa_20251211.pdf Avis des personnes publiques associées
256404278_procedure_20251211.pdf Procédure
256404278_daac_20251211.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
256404278_doo_20251211.pdf Document d'orientation et d'objectifs
256404278_pas_20251211.pdf Projet d'aménagement stratégique
256404278_consommation_espace_20251211.pdf Analyse de la consommation d'espace
256404278_diagnostic_20251211.pdf Diagnostic
256404278_etat_initial_environnement_20251211.pdf Etat initial environnement
256404278_evaluation_environnementale_20251211.pdf Evaluation environnementale
256404278_justification_choix_20251211.pdf Justification des choix
256404278_programme_actions_20251211.pdf Programme actions

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SYNDICAT MIXTE DU SCOT PAYS BASQUE & SEIGNANX
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scot-pbs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scot-pbs.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.