42095_PLU_20131001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FIRMINY"


Informations

Nom du document DU_42095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FIRMINY
Maillage 42095 FIRMINY
Source Téléversement
Téléversé le 05/06/2025 à 13:56
Publié le 10/06/2025 à 00:09
Mis à jour le 10/06/2025 à 00:09
Statut
Version 12
Nom de l'archive 42095_PLU_20131001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2a8fad2288891f6f15bb19c99e097a88
Producteur Saint-Etienne Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FIRMINY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42095
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2697497,45.3554432,4.3091345,45.4096529]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2013

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42095_procedure_20131001.pdf Procédure
42095_rapport_20131001.pdf Rapport
42095_padd_20131001.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42095_prescription_surf_05_20131001.pdf Emplacement réservé
42095_reglement_20131001.pdf Règlement écrit
42095_reglement_graphique_20131001.pdf Règlement graphique
42095_Carte_alea-Elaboration_PPRM2_Ondaine_20131001.pdf Carte alea-Elaboration PPRM2 Ondaine
42095_PPRM_20131001.pdf PPRM
42095_RLPi_20230928.pdf RLPi
42095_bordereau_de_reception_20131001.pdf Bordereau de reception
42095_cd_recto_20131001.pdf Cd recto
42095_cd_verso_20131001.pdf Cd verso
42095_info_lin_19_20131001.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42095_info_lin_19_aep_20131001.pdf Info lin 19 aep
42095_info_surf_02_20131001.pdf Zone d'aménagement concerté
42095_info_surf_04_20131001.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
42095_info_surf_12_20131001.pdf Périmètre de sursis à statuer
42095_info_surf_14_20131001.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
42095_info_surf_19_20131001.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42095_info_surf_9_20131001.pdf Périmètre minier de concession pour l’exploitation ou le stockage
42095_liste_sup_20131001.pdf Liste sup
42095_liste_sup_avap_20131001.pdf Liste sup avap
42095_plan_sup_20131001.pdf Plan sup
42095_plan_sup_2_20131001.pdf Plan sup 2
42095_taxe_amenagement_20230928.pdf Taxe amenagement
42095_zonage_eaux_pluviales_20131001.pdf Zonage eaux pluviales
42095_orientations_amenagement_20131001.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Saint-Etienne Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-etienne-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-etienne-metropole.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 42095 FIRMINY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.