31097_PLU_20191219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CABANIAL"


Informations

Nom du document DU_31097
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CABANIAL
Maillage 31097 LE CABANIAL
Source Téléversement
Téléversé le 02/09/2020 à 11:05
Publié le 15/09/2020 à 10:56
Mis à jour le 15/09/2020 à 10:56
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31097_PLU_20191219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2ab7d9085cf98af3e0fadf2d4c65771f
Producteur Mairie de Le Cabanial

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CABANIAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/09/2020.
Emprise [1.8518034,43.5024196,1.889373,43.5450221]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31097_procedure_20191219.pdf Procédure
31097_rapport_20191219.pdf Rapport
31097_padd_20191219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31097_reglement_20191219.pdf Règlement écrit
31097_reglement_graphique_0_20191219.pdf Tableau d’assemblage
31097_reglement_graphique_1_20191219.pdf Règlement graphique 1
31097_reglement_graphique_2_20191219.pdf Règlement graphique 2
31097_aep_20191219.pdf Aep
31097_annexes_cahier_des_charges_la_bartelle_1_20191219.pdf Annexes cahier des charges la bartelle 1
31097_annexes_cahier_des_charges_la_bartelle_2_20191219.pdf.pdf Annexes cahier des charges la bartelle 2
31097_annexes_inondation_20191219.pdf Annexes inondation
31097_notice_sanitaire_20191219.pdf Notice sanitaire
31097_orientations_amenagement_20191219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Le Cabanial
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cabanial@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cabanial@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.