31097_PLU_20191219
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CABANIAL"
Informations
Nom du document | DU_31097 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CABANIAL |
Maillage | 31097 LE CABANIAL |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 02/09/2020 à 11:05 |
Publié le | 15/09/2020 à 10:56 |
Mis à jour le | 15/09/2020 à 10:56 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 31097_PLU_20191219 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-2ab7d9085cf98af3e0fadf2d4c65771f |
Producteur | Mairie de Le Cabanial |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CABANIAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/09/2020. |
Emprise | [1.8518034,43.5024196,1.889373,43.5450221] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 15/09/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Le Cabanial
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.cabanial@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.cabanial@wanadoo.fr |
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Procédures en cours
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