76707_PLU_20190612

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURVILLE-SUR-ARQUES"



Informations

Nom du document DU_76707
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURVILLE-SUR-ARQUES
Maillage 76707 TOURVILLE-SUR-ARQUES
Source Inconnue
Téléversé le 09/10/2019 à 11:07
Publié le 09/10/2019 à 12:09
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76707_PLU_20190612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2afbbecabb788c022b7a5583dd726d44
Producteur Mairie de Tourville sur Arques

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOURVILLE-SUR-ARQUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.0675913286010532,49.84734656890615,1.1178966854293024,49.8731572373332]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76707_PPRI_20190612.pdf PPRI
76707_annexes_sanitaires_servitudes_20190612.pdf Annexes sanitaires servitudes
76707_orientations_amenagement_20190612.pdf OAP
76707_padd_20190612.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76707_plan_AEP_20190612.pdf Plan AEP
76707_plan_EAUX_USEES_20190612.pdf Plan EAUX USEES
76707_plan_EAUX_USEES_LE_BAS_DE_TOURVILLE_20190612.pdf Plan EAUX USEES LE BAS DE TOURVILLE
76707_plan_SUP_20190612.pdf Plan SUP
76707_plan_indices_de_cavites_souterraines_20190612.pdf Plan indices de cavites souterraines
76707_procedure_20190612.pdf Procédure
76707_rapport_20190612.pdf Rapport
76707_reglement_20190612.pdf Règlement écrit
76707_reglement_graphique_20190612.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Tourville sur Arques
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.tourville.surarques@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.tourville.surarques@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.