30237_PLU_20250701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BRES"



Informations

Nom du document DU_30237
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BRES
Maillage 30237 SAINT-BRES
Source Téléversement
Téléversé le 08/08/2025 à 22:41
Publié le 08/08/2025 à 23:03
Mis à jour le 08/08/2025 à 23:03
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 30237_PLU_20250701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2b05dd55ed6cd2289f7ad894c5f56c53
Producteur Mairie de Saint Brès

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30237
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1656053,44.2660465,4.233858,44.2997322]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30237_20250701_delib_approbation_MS2_20250701.pdf Délibération d’approbation
30237_20250701_delib_prescription_MS2_20250701.pdf Délibération de prescription
30237_procedure_20250701.pdf Procédure
30237_rapport_1_20081121.pdf Partie 1
30237_rapport_2_20140207.pdf Partie 2
30237_rapport_3_20150605.pdf Partie 3
30237_rapport_4_20190426.pdf Partie 4
30237_rapport_5_20250701.pdf Partie 5
30237_padd_20081121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30237_padd_20140207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30237_reglement_20250701.pdf Règlement écrit
30237_reglement_graphique_1_20081121.pdf Règlement graphique 1
30237_reglement_graphique_1_20140207.pdf Règlement graphique 1
30237_reglement_graphique_1_20250701.pdf Règlement graphique 1
30237_reglement_graphique_2_20081121.pdf Règlement graphique 2
30237_reglement_graphique_2_20140207.pdf Règlement graphique 2
30237_liste_annexes_20250701.pdf Liste annexes
30237_oap_1_20081121.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Brès
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestbres@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestbres@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.