60088_PLU_20260226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BORNEL"


Informations

Nom du document DU_60088
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BORNEL
Maillage 60088 BORNEL
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2026 à 10:31
Publié le 11/03/2026 à 18:14
Mis à jour le 11/03/2026 à 18:14
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60088_PLU_20260226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2b452dd77525d7899b1bc37a7af87fdb
Producteur Mairie de Bornel
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BORNEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60088
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.152531,49.1640191,2.2306724,49.2539686]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/02/2026
Date de publication : 26/02/2026
Date de révision : 26/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60088_procedure_20260226.pdf Procédure
60088_rapport_1_20260226.pdf Partie 1
60088_rapport_2_20260226.pdf Partie 2
60088_rapport_3_20260226.pdf Partie 3
60088_padd_20260226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60088_prescription_surf_05_00_20260226.pdf Emplacement réservé
60088_reglement_20260226.pdf Règlement écrit
60088_reglement_graphique_20260226.pdf Règlement graphique
60088_alignement_20260226.pdf Alignement
60088_avis_mrae_20260226.pdf Avis mrae
60088_avis_ppa_20260226.pdf Avis ppa
60088_enquete_publique_20260226.pdf Enquete publique
60088_info_lin_19_01_20260226.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60088_info_lin_19_01_ep_20260226.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
60088_info_lin_19_01_notice_20260226.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60088_info_surf_04_01_20260226.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
60088_info_surf_14_00_20260226.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60088_info_surf_14_00_notice_20260226.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60088_liste_annexes_20260226.pdf Liste annexes
60088_liste_iju_20260226.pdf Liste iju
60088_liste_sup_20260226.pdf Liste sup
60088_pg_20260226.pdf Pg
60088_plan_sup_20260226.pdf Plan sup
60088_orientations_amenagement_18_00_20260226.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bornel
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil_guichet@mairie-bornel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Bornel
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil_guichet@mairie-bornel.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.