49330_PLU_20240118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCEAUX-D'ANJOU"


Informations

Nom du document DU_49330
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCEAUX-D'ANJOU
Maillage 49330 SCEAUX-D'ANJOU
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2024 à 08:46
Publié le 26/01/2024 à 09:12
Mis à jour le 26/01/2024 à 09:12
Statut
Version 1
Nom de l'archive 49330_PLU_20240118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2b4f6ac47cd1dee51dde7ec0662948d5
Producteur CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SCEAUX-D'ANJOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49330
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.6410785,47.6066394,-0.5712827,47.6524673]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49330_procedure_20240118.pdf Procédure
49330_rapport_20240118.pdf Rapport
49330_padd_20240118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49330_prescription_surf_05_1_20240118.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49330_reglement_20240118.pdf Règlement écrit
49330_reglement_graphique_20240118.pdf Règlement graphique
49330_annexes_reglementaires_20240118.pdf Annexes reglementaires
49330_annexes_sanitaires_20240118.pdf Annexes sanitaires
49330_liste_sup_20240118.pdf Liste sup
49330_orientations_amenagement_20240118.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.