33083_PLU_20250408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMARSAC"


Informations

Nom du document DU_33083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMARSAC
Maillage 33083 CAMARSAC
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2025 à 14:35
Publié le 17/04/2025 à 14:51
Dépublié le 02/06/2025 à 15:23
Mis à jour le 02/06/2025 à 15:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33083_PLU_20250408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2b52cc23257c445a7769ebd53abe2c19
Producteur Commune de Camarsac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAMARSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33083
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3895226,44.8105543,-0.3509177,44.8403019]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Camarsac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@camarsac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@camarsac.fr


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Procédures en cours

La commune de CAMARSAC a approuvé une procédure de révision le 8 avril 2025.

      33083_PLU_R_20250408  
33083_20250408_delib_approbation_R_20250408.pdf