57508_PLU_20240314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NILVANGE"



Informations

Nom du document DU_57508
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NILVANGE
Maillage 57508 NILVANGE
Source Téléversement
Téléversé le 19/11/2024 à 14:44
Publié le 19/11/2024 à 15:34
Mis à jour le 19/11/2024 à 15:34
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 57508_PLU_20240314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2b5f602d49bcd38df44e4673ad0a765e
Producteur Mairie de Nilvange

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NILVANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57508
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0341543,49.3315477,6.0654623,49.3591346]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57508_procedure_20240314.pdf Procédure
57508_rapport_1_20240314.pdf Partie 1
57508_rapport_2_20240314.pdf Partie 2
57508_rapport_3_20240314.pdf Partie 3
57508_padd_20240314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57508_prescription_surf_05_01_20240314.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
57508_prescription_surf_99_00_20240314.pdf Autre
57508_prescription_surf_99_01_20240314.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
57508_prescription_surf_99_02_20240314.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
57508_reglement_20240314.pdf Règlement écrit
57508_reglement_graphique_20240314.pdf Règlement graphique
57508_info_surf_02_00_20240314.pdf Zone d'aménagement concerté
57508_info_surf_04_00_20240314.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57508_info_surf_14_00_20240314.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57508_info_surf_19_01_20240314.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57508_plan_sup_20240314.pdf Plan sup
57508_orientations_amenagement_20240314.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nilvange
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-nilvange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-nilvange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.