10392_PLU_20111117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALLANT-SAINT-GEORGES"



Informations

Nom du document DU_10392
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALLANT-SAINT-GEORGES
Maillage 10392 VALLANT-SAINT-GEORGES
Source Inconnue
Téléversé le 18/06/2018 à 15:32
Publié le 18/06/2018 à 15:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 10392_PLU_20111117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2b6cfacf0a1f9b329ac5cdbd07cfbe85
Producteur Mairie de VALLANT SAINT GEORGES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALLANT-SAINT-GEORGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.8501695502272564,48.432114638871184,3.932248197832847,48.485711156375075]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10392_info_surf_19_1_20111117.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10392_liste_servitude_20111117.pdf Liste servitude
10392_orientations_amenagement_20111117.pdf OAP
10392_padd_20111117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10392_procedure_20110113.pdf Procédure
10392_rapport_20111117.pdf Rapport
10392_reglement_20111117.pdf Règlement écrit
10392_reglement_graphique_20111117.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VALLANT SAINT GEORGES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vallant@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vallant@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.