37167_PLU_20231108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLE-PONT-PIERRE"



Informations

Nom du document DU_37167
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLE-PONT-PIERRE
Maillage 37167 NEUILLE-PONT-PIERRE
Source Téléversement
Téléversé le 26/12/2023 à 11:11
Publié le 26/12/2023 à 12:28
Mis à jour le 26/12/2023 à 12:28
Statut
Version 7
Nom de l'archive 37167_PLU_20231108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2b824929afd3fae7d07fb4c634fccce5
Producteur Mairie de Neuille-Pont-Pierre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUILLE-PONT-PIERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37167
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.4930688,47.5133308,0.6142959,47.5801161]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37167_procedure_20231108.pdf Procédure
37167_rapport_1_20221109.pdf Partie 1
37167_rapport_2_20231108.pdf Partie 2
37167_padd_20170615.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37167_reglement_20231108.pdf Règlement écrit
37167_reglement_graphique_1_20221109.pdf Règlement graphique 1
37167_reglement_graphique_2_20221109.pdf Règlement graphique 2
37167_reglement_graphique_3_20231108.pdf Règlement graphique 3
37167_info_surf_02_20170615.pdf Zone d'aménagement concerté
37167_info_surf_19_20170615.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37167_liste_SUP_20170615.pdf Liste SUP
37167_plan_SUP_20170615.pdf Plan SUP
37167_orientations_amenagement_20231108.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Neuille-Pont-Pierre
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@neuillepontpierre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@neuillepontpierre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.