91434_PLU_20250401

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORSANG-SUR-ORGE"


Informations

Nom du document DU_91434
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORSANG-SUR-ORGE
Maillage 91434 MORSANG-SUR-ORGE
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2025 à 19:23
Publié le 30/04/2025 à 20:05
Mis à jour le 30/04/2025 à 20:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 91434_PLU_20250401
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2bbd1481b52768c1f7042c8c4db4ff39
Producteur Mairie de Morsang-sur-Orge

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORSANG-SUR-ORGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91434
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.3367639,48.641433,2.3690849,48.6724523]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91434_procedure_20250401.pdf Procédure
91434_rapport_20250401.pdf Rapport
91434_padd_20250401.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91434_reglement_20250401.pdf Règlement écrit
91434_reglement_graphique_1_20250401.pdf Règlement graphique 1
91434_reglement_graphique_2_20250401.pdf Règlement graphique 2
91434_reglement_graphique_3_20250401.pdf Règlement graphique 3
91434_liste_sup_20250401.pdf Liste sup
91434_plan_sup_20250401.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Morsang-sur-Orge
Téléphone : Aucun
Courriel : ctavares@ville-morsang.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ctavares@ville-morsang.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 91434 MORSANG-SUR-ORGE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de MORSANG-SUR-ORGE a approuvé une procédure de révision le 1 avril 2025.

      91434_PLU_R_20250401  
91434_20250401_delib_approbation_R_20250401.pdf